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Accueil Pensions alimentaires et enfants

Pension pour le parent non marié qui s’occupe de l’enfant

§ 1615l BGB regelt eigene Ansprüche aus Anlass der Geburt. Neben Unterhalt der Mutter rund um die Geburt kann der Elternteil, der wegen der Betreuung keiner Erwerbstätigkeit nachgeht, Betreuungsunterhalt verlangen. Der Anspruch besteht unter den gesetzlichen Voraussetzungen für mindestens drei Jahre nach der Geburt und kann aus Billigkeitsgründen länger dauern.

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Les besoins personnels du parent aidant et la pension alimentaire de l'enfant doivent être calculés séparément. Pour la période postérieure au troisième anniversaire, les raisons liées aux enfants et les possibilités d'accueil sont particulièrement importantes. Documentez les soins, les revenus antérieurs et les performances de l'autre côté.

Six cas pratiques

Père prend soin de lui. L'enfant vit avec lui; le père qui s'occupe de l'enfant peut lui aussi, si les conditions sont remplies, demander à la mère de subvenir à ses besoins.

La grossesse empêche le travail. Une perte d'emploi avant la naissance peut avoir une importance.

Deux revendications distinctes. Un paiement n'est qu'un service de garde d'enfants. Le droit personnel du parent aidant doit être invoqué séparément.

L'enfant a besoin de soins particuliers. Après le troisième anniversaire, des soins importants restent nécessaires. Les résultats et les heures effectives d'accueil peuvent soutenir une prolongation.

Nouveau poste à temps partiel. Les revenus propres ont une incidence sur les besoins. L'ampleur du travail, l'âge des enfants et la charge d'accueil sont également déterminantes.

Les parents n'ont jamais vécu ensemble. Un ménage commun n'est pas une condition préalable à la demande. La parenté légale, les soins et les conditions financières restent à clarifier.

Textes applicables

§ 1615l BGB · § 1613 BGB

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