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Adoption et reconnaissance d’une adoption étrangère

L'adoption d'un enfant mineur met l'accent sur le bien-être des enfants et sur la relation parents-enfants attendue. Le consentement, l'accompagnement professionnel, la décision judiciaire et les effets sur les relations de parenté antérieures doivent être examinés individuellement. Des conditions et des effets propres s'appliquent aux personnes de plus longue durée.

Préparer votre consultation

En cas d'adoption transfrontalière, les règles de l'agence internationale d'adoption et la convention de La Haye d'adoption doivent être respectées. Un document étranger ne répond pas toujours aux effets qui se produisent en Allemagne. Expliquez dès que possible avec les autorités compétentes la voie de médiation et de reconnaissance prévue.

Six cas pratiques

C'est une option pour les beaux-enfants. Un suivi conjoint de longue date plaide en faveur d'un engagement accru. Les consentements requis doivent être démontrés séparément.

Il faut adopter l'enfant adoptif. Le temps de soins ne remplace pas l'examen judiciaire ni les autorisations requises.

Belle-fille d'adulte. Une relation parent-enfant déjà vécue doit être documentée. Les effets sur les liens de parenté existants peuvent différer de l'adoption d'un mineur.

Déménagement avant le diplôme. Un changement de résidence au cours d'une procédure internationale en cours doit être coordonné avec les autorités compétentes.

Certificat de La Haye. En cas d'adoption d'un État Partie, il convient de vérifier l'existence du certificat visé à l'article 23 et la décision qu'il prend.

Décision étrangère ayant un effet limité. considérant que les relations existantes avec la famille d'origine peuvent continuer; que la reconnaissance et la conversion éventuelle des effets sont des étapes distinctes;

Textes applicables

§ 1741 BGB · § 1747 BGB · § 1752 BGB · Convention de La Haye 33

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